Protéger votre design et votre marque en fabriquant au Japon

En bref : déposez votre marque sur les marchés où vous vendez (et pensez aussi au Japon), mettez les points essentiels par écrit avec le fabricant avant de partager des plans détaillés, et convenez de qui est propriétaire des plaques, matrices et moules. Il s’agit d’une information générale, pas d’un conseil juridique ; pour tout ce qui a de la valeur, consultez un avocat sur votre marché.

Les marques : déposez là où vous vendez

Une marque déposée protège votre nom de marque et votre logo dans les pays où elle est enregistrée. Le Japon, comme la plupart des pays, accorde en général la marque au premier qui la dépose. Si vous prévoyez de vendre au Japon, ou si vos produits porteront votre marque tout en y étant fabriqués, il peut être utile de déposer au Japon en plus de chez vous. Le système de Madrid, géré par l’OMPI, permet d’étendre une seule demande à de nombreux pays.

Le dépôt est une démarche qui vous revient : je ne dépose pas de marques, mais cela vaut la peine de le faire avant votre lancement, pas après.

Mettez l’essentiel par écrit

Avant de partager des plans ou des spécifications détaillés, convenez par écrit, même dans un court échange d’e-mails :

• Que les designs et spécifications vous appartiennent et ne servent qu’à votre commande.
• Que le fabricant ne vendra votre design, ni des produits portant votre marque, à personne d’autre.
• De ce que deviennent les échantillons et les rebuts portant votre marque.

Beaucoup de fabricants japonais ont l’habitude de travailler confidentiellement pour d’autres marques et l’accepteront volontiers. Certains signeront un accord de confidentialité ; un petit atelier peut préférer une simple confirmation écrite.

Outillage et matériaux

Tout ce qui est fabriqué spécifiquement pour votre produit, comme les plaques d’impression, matrices, moules et motifs d’étiquettes tissées, doit avoir un propriétaire convenu :

• Qui l’a payé, et à qui il appartient
• S’il peut être utilisé pour quelqu’un d’autre
• Combien de temps le fabricant le conserve, et s’il peut vous être envoyé

Partagez par étapes

Vous n’avez pas besoin de tout partager d’un coup. Une demande approximative suffit pour savoir si un fabricant peut faire le travail et à partir de quel minimum. Les spécifications complètes peuvent suivre une fois le fabricant choisi et les conditions convenues.

Un regard réaliste

Le plus grand risque pratique n’est généralement pas la copie mais le malentendu : un détail de design interprété autrement, ou une étiquette placée au mauvais endroit. Des spécifications écrites claires et un échantillon validé vous protègent contre les deux. Voir échantillons, frais de mise en route et délais et travailler avec des fabricants japonais.

Si vous voulez que j’interroge des fabricants pour vous, envoyez une demande. Je garde par écrit chaque accord passé avec le fabricant.