Quand un produit peut-il porter « Made in Japan » ? L'origine

En bref : sur la plupart des marchés, l’origine d’un produit est le pays où il a subi sa dernière transformation substantielle : là où il est devenu un nouvel article, avec un nom, une nature ou un usage différents. Coudre une étiquette, reconditionner ou procéder à un simple assemblage au Japon ne rend pas un produit japonais. Demandez au fabricant où se déroule chaque étape principale, et vérifiez les règles de votre propre marché. Cet article est une information générale, pas un conseil juridique.

Le principe derrière les règles

Les autorités douanières doivent savoir d’où viennent les marchandises, pour les droits de douane, les préférences commerciales et le marquage d’origine du produit. Lorsque plusieurs pays interviennent, la plupart des systèmes reposent sur le même principe : l’origine est le lieu où les marchandises ont été transformées de façon substantielle pour la dernière fois.

• États-Unis. Les marchandises importées doivent en général porter leur pays d’origine en vertu du 19 CFR Part 134. Lorsque la transformation a eu lieu dans plusieurs pays, l’origine est déterminée par le lieu où l’article a subi sa dernière transformation substantielle en un nouvel article, avec un nom, une nature ou un usage différents. Le service des douanes et de la protection des frontières (CBP) tranche les cas limites au cas par cas et émet des décisions contraignantes sur demande.
• Union européenne. Selon le code des douanes de l’Union, les marchandises produites dans plusieurs pays sont originaires du pays où elles ont subi leur dernière transformation substantielle, économiquement justifiée, ayant abouti à un produit nouveau ou représentant un stade de fabrication important.
• Japon. Le Japon a sa propre règle contre les mentions d’origine trompeuses sur les produits vendus au Japon, fondée sur le même principe du pays où a eu lieu la transformation substantielle.

Ce qui ne compte généralement pas

• Apposer des étiquettes, des marquages ou un emballage
• Reconditionner ou diviser en lots plus petits
• Assembler simplement des pièces fabriquées ailleurs
• Une finition mineure qui ne change pas la nature du produit

Quand cela compte pour les produits japonais

La plupart des produits fabriqués de bout en bout par des fabricants japonais sont clairement d’origine japonaise. Les questions se posent quand une partie du travail est réalisée ailleurs, ce qui est courant :

• Textiles tissés à l’étranger puis cousus ou finis au Japon, ou l’inverse.
• Couteaux dont la lame vient d’un endroit et le manche est monté ailleurs.
• Papeterie dont la couverture est fabriquée au Japon et les pages intérieures importées.
• Céramique façonnée à un endroit et décorée à un autre.

Rien de tout cela n’est répréhensible. Cela signifie simplement que l’origine sur votre étiquette doit suivre le lieu de l’étape substantielle, et qu’un fabricant doit vous le dire clairement.

Ce qu’il faut demander à un fabricant japonais

1. Où chaque étape principale est-elle réalisée : matière, mise en forme ou tissage, finition, assemblage ?
2. Quelle origine indique-t-il sur sa propre facture et ses documents d’export ?
3. Peut-il le mettre par écrit pour votre produit ?

Je pose ces questions dans le cadre de chaque devis et je ne décris l’origine qu’avec les termes que le fabricant donne par écrit. Si vous avez besoin d’une certitude pour un produit à la limite, un commissionnaire en douane ou une décision contraignante sur votre marché est la voie sûre.

Si vous souhaitez que j’interroge des fabricants pour vous, envoyez une demande.